Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente (« CGV ») régissent l'abonnement payant (« offre Pro ») au site F1ACTUS, conclu à distance, par voie électronique, entre le vendeur désigné ci-dessous et toute personne physique agissant à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité professionnelle (l'« abonné »). Elles sont mises à disposition avant toute souscription, doivent être acceptées pour souscrire et sont jointes à l'e-mail de confirmation de l'abonnement.

1. Le vendeur

• Vendeur : F1ACTUS.COM
• E-mail : adresse e-mail (affichée avec JavaScript)

Les autres informations légales figurent dans les mentions légales.

2. Le service

Le site F1ACTUS et le suivi en direct des séances de Formule 1 (carte du circuit, classement, écarts, pneus, messages de la direction de course) sont accessibles gratuitement. L'offre Pro est un service numérique fourni de façon continue pendant la durée de l'abonnement, qui donne accès en plus :

• dans le direct et les replays : à la télémétrie des pilotes, aux mini-secteurs, aux vitesses aux points de mesure, aux graphiques de la séance et à la synchro avec la TV ;
• aux replays des séances dès leur fin : pendant les 7 jours qui suivent, ils sont réservés aux abonnés (au-delà, ils sont en accès libre) ;
• au comparateur des tours de qualification en 3D, à l'impression et à l'export en PDF des pages ;
• au site sans publicité.

Le service s'utilise sur 2 appareils connectés en même temps au plus, avec un navigateur web récent (Chrome, Edge, Firefox ou Safari dans une version mise à jour) ou l'application F1ACTUS, et une connexion à Internet ; la vue 3D demande un appareil compatible WebGL. F1ACTUS est un site d'information non officiel : les données de chronométrage proviennent de sources tierces et peuvent être incomplètes, retardées ou momentanément indisponibles, notamment pendant les séances.

3. Souscription

1. L'abonné crée son compte avec son adresse e-mail (connexion par un code envoyé à cette adresse).
2. Il choisit la formule mensuelle ou annuelle depuis la page Mon compte ; il est redirigé vers la page de paiement sécurisée de notre prestataire Stripe, qui récapitule la formule, son prix toutes taxes comprises et sa périodicité.
3. Il accepte les présentes CGV et demande expressément que le service commence immédiatement, avant la fin du délai de rétractation, en cochant la case prévue à cet effet.
4. Il valide sa commande par le bouton de paiement de cette page, qui vaut commande avec obligation de paiement.

Le contrat est conclu dès la confirmation du paiement. L'accès Pro est ouvert aussitôt, et l'abonné reçoit par e-mail la confirmation de son abonnement (formule, prix, date de souscription, prochaine échéance), de sa demande d'exécution immédiate et de son droit de rétractation, avec les présentes CGV en pièce jointe : cet e-mail constitue la confirmation du contrat sur support durable. Le contrat est conclu en langue française.

L'abonnement est réservé aux personnes majeures, ou mineures autorisées par leur représentant légal.

4. Prix et paiement

• Formule mensuelle : 3,99 € par mois.
• Formule annuelle : 39 € par an.

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Le paiement se fait par carte bancaire ou par un autre moyen proposé sur la page de paiement, par l'intermédiaire de Stripe ; le vendeur n'a jamais accès aux coordonnées bancaires. Le premier paiement intervient à la souscription, les suivants à chaque échéance. Les factures sont disponibles dans « Gérer le paiement et les factures », depuis la page Mon compte.

En cas d'échec d'un paiement, de nouvelles tentatives sont faites pendant quelques jours et l'abonné en est averti ; sans régularisation, l'accès Pro est suspendu, sans autre frais.

Le prix d'un abonnement en cours ne peut pas changer pendant la période payée. Une modification de prix ne s'applique qu'à partir de l'échéance suivante, après en avoir informé l'abonné par e-mail au moins un mois à l'avance ; il peut alors résilier sans frais avant cette échéance.

5. Durée et renouvellement

• Formule mensuelle : contrat à durée indéterminée, payable chaque mois, sans engagement ; il peut être résilié à tout moment et prend fin à l'issue du mois en cours, déjà payé.
• Formule annuelle : contrat d'un an, reconduit tacitement par périodes d'un an au prix en vigueur, sauf résiliation avant l'échéance. Conformément à l'article L215-1 du Code de la consommation, l'abonné est informé par un e-mail dédié, au plus tôt trois mois et au plus tard un mois avant l'échéance, de la possibilité de ne pas reconduire son abonnement et de la date limite pour le faire. Les articles L215-1 à L215-4 et L241-3 du Code de la consommation sont reproduits en annexe 1.

6. Résiliation

L'abonné peut résilier son abonnement en ligne, gratuitement et à tout moment, depuis la page Mon compte ou le lien « Résilier votre abonnement » présent en bas de chaque page du site : après avoir indiqué ou confirmé ses nom et prénom, son adresse e-mail et le contrat concerné, il vérifie le récapitulatif de sa demande puis la valide par le bouton « Notifier ma résiliation ». Il peut aussi écrire à adresse e-mail (affichée avec JavaScript). La réception de la résiliation est confirmée immédiatement par e-mail, avec la date à laquelle l'abonnement prend fin et ses effets.

La résiliation prend effet à la fin de la période déjà payée (mois ou année), jusqu'à laquelle l'accès Pro reste ouvert ; aucun nouveau prélèvement n'est effectué et la période en cours n'est pas remboursée, sauf exercice du droit de rétractation (article 7), défaut de conformité (article 8) ou cas prévu par l'article L215-1 reproduit en annexe 1. L'abonné peut annuler sa résiliation jusqu'à l'échéance depuis la page Mon compte.

7. Droit de rétractation

Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de quatorze jours. Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour de la conclusion du contrat.

Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous notifier (F1ACTUS.COM, adresse e-mail (affichée avec JavaScript)) votre décision de rétractation du présent contrat au moyen d'une déclaration dénuée d'ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste ou courrier électronique). Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation figurant en annexe 2, mais ce n'est pas obligatoire.

Vous pouvez également exercer votre droit de rétractation en ligne sur la page Mon compte du site, par le bouton « Renoncer au contrat ici » (adresse : /compte/retractation), disponible pendant tout le délai de rétractation. Si vous utilisez cette fonctionnalité en ligne, nous vous enverrons, dans les meilleurs délais, un accusé de réception de la rétractation sur un support durable (par exemple, par courriel), y compris son contenu ainsi que la date et l'heure de sa soumission.

Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous transmettiez votre communication relative à l'exercice du droit de rétractation avant l'expiration du délai de rétractation.

Effets de la rétractation. En cas de rétractation de votre part du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de vous sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation du présent contrat. Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale, sauf si vous convenez expressément d'un moyen différent ; en tout état de cause, ce remboursement n'occasionnera pas de frais pour vous.

Si vous avez demandé de commencer la prestation de services pendant le délai de rétractation, vous devrez nous payer un montant proportionnel à ce qui vous a été fourni jusqu'au moment où vous nous avez informé de votre rétractation du présent contrat, par rapport à l'ensemble des prestations prévues par le contrat. Concrètement, ce montant est calculé au prorata du temps écoulé depuis la souscription sur la période payée (mois ou année), et seul le solde vous est remboursé ; l'abonnement est arrêté dès la réception de votre rétractation.

8. Garantie légale de conformité

Le vendeur, F1ACTUS.COM, adresse e-mail (affichée avec JavaScript), répond des défauts de conformité du service dans les conditions des articles L224-25-1 et suivants du Code de la consommation. Pour la mettre en œuvre, il suffit d'écrire à adresse e-mail (affichée avec JavaScript) en décrivant le défaut constaté.

Le consommateur a droit à la mise en œuvre de la garantie légale de conformité en cas d'apparition d'un défaut de conformité durant un délai de la durée de l'abonnement souscrit (un mois pour la formule mensuelle, un an pour la formule annuelle, et chaque période renouvelée) à compter de la fourniture du contenu numérique ou du service numérique. Durant ce délai, le consommateur n'est tenu d'établir que l'existence du défaut de conformité et non la date d'apparition de celui-ci.

La garantie légale de conformité emporte obligation de fournir toutes les mises à jour nécessaires au maintien de la conformité du contenu numérique ou du service numérique durant la durée de l'abonnement souscrit (un mois pour la formule mensuelle, un an pour la formule annuelle, et chaque période renouvelée).

La garantie légale de conformité donne au consommateur droit à la mise en conformité du contenu numérique ou du service numérique sans retard injustifié suivant sa demande, sans frais et sans inconvénient majeur pour lui.

Le consommateur peut obtenir une réduction du prix en conservant le contenu numérique ou le service numérique, ou il peut mettre fin au contrat en se faisant rembourser intégralement contre renoncement au contenu numérique ou au service numérique, si :

1° Le professionnel refuse de mettre le contenu numérique ou le service numérique en conformité ;

2° La mise en conformité du contenu numérique ou du service numérique est retardée de manière injustifiée ;

3° La mise en conformité du contenu numérique ou du service numérique ne peut intervenir sans frais imposés au consommateur ;

4° La mise en conformité du contenu numérique ou du service numérique occasionne un inconvénient majeur pour le consommateur ;

5° La non-conformité du contenu numérique ou du service numérique persiste en dépit de la tentative de mise en conformité du professionnel restée infructueuse.

Le consommateur a également droit à une réduction du prix ou à la résolution du contrat lorsque le défaut de conformité est si grave qu'il justifie que la réduction du prix ou la résolution du contrat soit immédiate. Le consommateur n'est alors pas tenu de demander la mise en conformité du contenu numérique ou du service numérique au préalable.

Dans les cas où le défaut de conformité est mineur, le consommateur n'a droit à l'annulation du contrat que si le contrat ne prévoit pas le paiement d'un prix.

Toute période d'indisponibilité du contenu numérique ou du service numérique en vue de sa remise en conformité suspend la garantie qui restait à courir jusqu'à la fourniture du contenu numérique ou du service numérique de nouveau conforme.

Ces droits résultent de l'application des articles L. 224-25-1 à L. 224-25-31 du code de la consommation.

Le professionnel qui fait obstacle de mauvaise foi à la mise en œuvre de la garantie légale de conformité encourt une amende civile d'un montant maximal de 300 000 euros, qui peut être porté jusqu'à 10 % du chiffre d'affaires moyen annuel (article L. 242-18-1 du code de la consommation).

Le consommateur bénéficie également de la garantie légale des vices cachés en application des articles 1641 à 1649 du code civil, pendant une durée de deux ans à compter de la découverte du défaut. Cette garantie donne droit à une réduction de prix si le contenu numérique ou le service numérique est conservé, ou à un remboursement intégral contre renonciation au contenu numérique ou au service numérique.

9. Disponibilité et évolution du service

Le vendeur fournit le service en continu, sous réserve des opérations de maintenance, si possible annoncées et réalisées en dehors des séances, et des interruptions des sources de données tierces, hors de son contrôle. Une indisponibilité de son fait qui prive l'abonné du service ouvre droit aux recours de la garantie légale de conformité (article 8).

Le vendeur fournit les mises à jour nécessaires au maintien de la conformité du service. Il peut faire évoluer le service pour une raison valable (évolution des sources de données, de la réglementation, de la sécurité ou des fonctionnalités) sans coût pour l'abonné ; si une modification non nécessaire au maintien de la conformité a une incidence négative sur l'accès ou l'utilisation du service, l'abonné en est informé à l'avance sur support durable et peut résilier sans frais dans les trente jours, la période non consommée lui étant remboursée (articles L224-25-25 et L224-25-26 du Code de la consommation).

10. Utilisation du service

Le compte est personnel : il ne peut être ni partagé, ni cédé, ni revendu. L'abonné s'interdit toute extraction automatisée des données du site, toute reproduction ou rediffusion de ses contenus en dehors de l'usage privé, et toute tentative de contourner les limitations techniques (nombre d'appareils, accès réservés). En cas de manquement grave, le vendeur peut, après une mise en demeure par e-mail restée sans effet pendant huit jours (ou sans délai en cas de fraude ou d'atteinte à la sécurité du site), suspendre puis résilier l'abonnement ; la période payée non consommée est alors remboursée au prorata.

11. Responsabilité

Le vendeur est responsable de la bonne exécution du contrat dans les conditions du droit commun. Sa responsabilité ne peut être engagée en cas de force majeure au sens de l'article 1218 du Code civil, ni lorsque l'inexécution est imputable à l'abonné (matériel ou connexion inadaptés, non-respect des présentes CGV) ou au fait imprévisible et insurmontable d'un tiers. Les informations publiées sur le site le sont à titre informatif ; seuls les résultats officiels publiés par la FIA font foi.

12. Données personnelles

Les données nécessaires à l'abonnement sont traitées par le vendeur pour l'exécution du contrat, dans les conditions décrites sur la page Confidentialité et cookies. L'abonné peut supprimer son compte à tout moment depuis la page Mon compte.

13. Réclamations et médiation

Pour toute réclamation, l'abonné écrit d'abord au vendeur à adresse e-mail (affichée avec JavaScript). En cas de litige non résolu par cette réclamation préalable écrite, il peut recourir gratuitement, dans un délai d'un an à compter de celle-ci, au médiateur de la consommation dont relève le vendeur :

À compléter : nom, adresse et site du médiateur de la consommation (Réglages)

14. Modification des CGV

Les CGV applicables sont celles acceptées lors de la souscription. Le vendeur peut les modifier pour l'avenir ; la nouvelle version ne s'applique à un abonnement en cours qu'à partir de son échéance suivante, après en avoir informé l'abonné par e-mail au moins un mois à l'avance, l'abonné pouvant résilier sans frais avant cette échéance.

15. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français, sans que ce choix prive l'abonné de la protection des dispositions impératives de la loi du pays où il a sa résidence habituelle. En cas de litige, l'abonné peut saisir, à son choix, la juridiction du lieu où il demeurait au moment de la conclusion du contrat ou de la survenance du fait dommageable, ou toute autre juridiction compétente en application du Code de procédure civile.

Version en vigueur au 25 octobre 2026.

Annexe 1 : articles du Code de la consommation relatifs à la reconduction des contrats

Article L215-1

Pour les contrats de prestations de services conclus pour une durée déterminée avec une clause de reconduction tacite, le professionnel prestataire de services informe le consommateur par écrit, par lettre nominative ou courrier électronique dédiés, au plus tôt trois mois et au plus tard un mois avant le terme de la période autorisant le rejet de la reconduction, de la possibilité de ne pas reconduire le contrat qu'il a conclu avec une clause de reconduction tacite. Cette information, délivrée dans des termes clairs et compréhensibles, mentionne, dans un encadré apparent, la date limite de non-reconduction.

Lorsque cette information ne lui a pas été adressée conformément aux dispositions du premier alinéa, le consommateur peut mettre gratuitement un terme au contrat, à tout moment à compter de la date de reconduction.

Les avances effectuées après la dernière date de reconduction ou, s'agissant des contrats à durée indéterminée, après la date de transformation du contrat initial à durée déterminée, sont dans ce cas remboursées dans un délai de trente jours à compter de la date de résiliation, déduction faite des sommes correspondant, jusqu'à celle-ci, à l'exécution du contrat.

Les dispositions du présent article s'appliquent sans préjudice de celles qui soumettent légalement certains contrats à des règles particulières en ce qui concerne l'information du consommateur.

Par exception au premier alinéa du présent article, pour les contrats de fourniture de service de télévision au sens de l'article 2 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication et pour les contrats de fourniture de services de médias audiovisuels à la demande, le consommateur peut mettre gratuitement un terme au contrat, à tout moment à compter de la première reconduction, dès lors qu'il change de domicile ou que son foyer fiscal évolue.

Article L215-1-1

Lorsqu'un contrat a été conclu par voie électronique ou a été conclu par un autre moyen et que le professionnel, au jour de la résiliation par le consommateur, offre au consommateur la possibilité de conclure des contrats par voie électronique, la résiliation est rendue possible selon cette modalité.

A cet effet, le professionnel met à la disposition du consommateur une fonctionnalité gratuite permettant d'accomplir, par voie électronique, la notification et les démarches nécessaires à la résiliation du contrat. Lorsque le consommateur notifie la résiliation du contrat, le professionnel lui confirme la réception de la notification et l'informe, sur un support durable et dans des délais raisonnables, de la date à laquelle le contrat prend fin et des effets de la résiliation.

Un décret fixe notamment les modalités techniques de nature à garantir une identification du consommateur et un accès facile, direct et permanent à la fonctionnalité mentionnée au deuxième alinéa, telles que ses modalités de présentation et d'utilisation. Il détermine les informations devant être fournies par le consommateur.

Article L215-2

Les dispositions du présent chapitre, à l'exception de l'article L. 215-1-1, ne sont pas applicables aux exploitants des services d'eau potable et d'assainissement.

Article L215-3

Les dispositions du présent chapitre sont également applicables aux contrats conclus entre des professionnels et des non-professionnels.

Article L215-4

Les dispositions des articles L. 215-1 à L. 215-3 et L. 241-3 sont intégralement reproduites dans les contrats de prestation de services auxquels elles s'appliquent.

Article L241-3

Lorsque le professionnel n'a pas procédé au remboursement dans les conditions prévues à l'article L. 215-1, les sommes dues sont productives d'intérêts au taux légal.

Annexe 2 : modèle de formulaire de rétractation

(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)

A l'attention de F1ACTUS.COM, adresse e-mail (affichée avec JavaScript) :

Je/nous () vous notifie/notifions () par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la prestation de services ci-dessous : abonnement Pro au site F1ACTUS

Commandé le (*) :

Nom du (des) consommateur(s) :

Adresse du (des) consommateur(s) :

Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :

Date :

(*) Rayez la mention inutile.